Mise à jour : 19 juillet 2023
L’équipe de Air Aventures a établi un règlement pour chacun de ses rallyes
Le Rallye se déroule sur une période déterminée selon le calendrier suivant :
– Arrivée à TOULOUSE LASBORDES la veille du départ du Rallye.
– Contrôles techniques et administratifs.
– Déroulement du Rallye selon le programme établi dans la mesure du possible. Le Directeur des vols se réserve le droit de modifier le trajet pour des raisons de sécurité (météo par exemple).
– Retour à TOULOUSE LASBORDES.
Le Rallye est ouvert aux aéronefs monomoteurs et bimoteurs. Il est de la responsabilité du commandant de bord de s’assurer de la compatibilité de l’aéronef qu’il utilisera avec les longueurs d’étapes du Rallye et ce, en conformité avec la réglementation aérienne en vigueur dans chaque pays traversé.
Les étapes du Rallye sont parcourues en VFR.
Le trajet et le calendrier sont communiqués à titre purement indicatif. Ils sont susceptibles d’être modifiés en fonction, notamment, d’impératifs météorologiques ou d’autorisation de survol des
pays traversés. La responsabilité des organisateurs ne saurait être engagée si, pour ces raisons, une ou plusieurs étapes étaient modifiées ou annulées.
Il s’agit d’un rallye à caractère sportif avec toutes les contraintes que peut comporter ce genre d’épreuves. Le commandant de bord est seul juge de la décision de prendre le départ d’une étape. Les équipages pourront avoir, en particulier, à gérer des conditions météorologiques différentes de celles auxquelles ils sont habitués en Europe. S’ils jugent que les informations concernant la météo attendue sont insuffisantes, ils ont tout loisir de renoncer. L’organisation n’est tenue qu’à une obligation de moyens pour l’information.
L’assistance aux équipages est assurée par une équipe sous la direction d’un Directeur du Rallye et d’un Directeur des vols. Cette assistance couvre la totalité du Rallye. Elle prend effet le premier jour du rallye et prend fin à l’arrivée à Toulouse. Tout participant qui souhaite quitter le Rallye avant la fin, devra avoir préalablement remis au directeur du Rallye ou, à défaut, à un membre de l’organisation, une décharge signée dégageant les organisateurs de toute responsabilité à son égard.
Pendant toute la durée du Rallye, les équipages sont tenus d’assister aux briefings organisés au départ (et parfois à l’arrivée) de chaque étape ou demi étape.
Les pilotes inscrits au Rallye s’engagent à être présents, sauf cas de force majeure, sur l’Aérodrome de TOULOUSE LASBORDES la veille du départ du Rallye. L’avitaillement en carburant
ainsi que les contrôles techniques et administratifs se feront dès l’arrivée à TOULOUSE LASBORDES.
La nature des épreuves et les cotations font l’objet d’un document annexe. La cotation des épreuves ne sera en aucun cas modifiée pendant le déroulement du Rallye. Le classement est établi en fonction du nombre de points de pénalités totalisés par chaque équipage. Un classement provisoire est établi à la fin de chaque journée (une ou plusieurs épreuves). Chaque challenge comporte plusieurs épreuves et fait l’objet d’un classement. Les points de pénalités des épreuves des challenges font partie du total général de points de chaque équipage. L’équipage vainqueur du Rallye est celui qui totalise le moins de points de pénalités.
Le directeur du Rallye et le directeur des vols se réservent le droit de prononcer l’exclusion de tout participant dont l’esprit et le comportement seraient de nature à nuire à la tenue, à la sécurité et au déroulement du Rallye.
Chaque équipage doit se composer d’au moins deux pilotes, détenteurs d’une licence compatible avec l’aéronef utilisé et en cours de validité. Un des pilotes doit totaliser plus de 250 heures de vol. Des dérogations au présent article pourront être accordées par le directeur des vols pour des pilotes justifiant d’une réelle expérience. La présence à bord d’au moins un pilote détenteur de la compétence linguistique FCL 055 VFR et pouvant exercer la fonction de commandant de bord est exigée.
Sauf cas de force majeure et après accord du directeur du Rallye, il est interdit de modifier la composition des équipages ou d’embarquer des personnes étrangères au Rallye. Le Rallye est ouvert à toute personne physique, française ou étrangère, membre actif de l’Association Air Aventures à jour de sa cotisation annuelle.
Les documents aéronefs, y compris l’assurance avec extension aux pays traversés, doivent être en cours de validité. Les aéronefs doivent être utilisés conformément aux manuels de vol.
Air Aventures s’efforce de procurer à chaque équipage la documentation nécessaire à la préparation des vols. Toutefois, sa responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée de ce fait. La préparation et l’exécution des vols sont de la seule responsabilité des commandants de bord.
Au moment de leur engagement, les participants renoncent à tout recours contre Air Aventures et les organisateurs pour les dommages quels qu’ils soient et qui seraient la conséquence directe ou indirecte des vols et événements compris dans le Rallye.
Les autorisations de survol et d’atterrissage sont demandées globalement par Air Aventures pour tous les pays concernés par le Rallye.
Tous les aéronefs engagés doivent pouvoir justifier d’une assurance valable pour tous les pays traversés. Cette assurance doit couvrir la responsabilité des équipages à l’égard des tiers. Les participants du Rallye doivent, par ailleurs, vérifier que leurs diverses assurances personnelles ne comportent pas de clauses d’exclusion relatives à la pratique d’activité aéronautique et de rallye en particulier.
Sauf autorisation spéciale du directeur des vols ou cas d’urgence, il est interdit aux avions de se poser sur un autre aérodrome que ceux prévus par Air Aventures. Dans le cas où l’avitaillement en essence est impératif au cours d’une étape parce que l’aéronef ne possède pas un rayon d’action prévu à l’Article 2 du présent règlement, l’escale d’avitaillement devra être prévue avant le départ de l’étape, en accord avec le directeur des vols. Dans ce cas, comme dans le cas de tout atterrissage sur un terrain qui n’est pas prévu par l’itinéraire officiel, les taxes d’atterrissage sont à la charge des équipages concernés.
Les droits d’engagement pour chaque rallye sont fixés par le Conseil d’Administration.
Pour confirmer l’inscription , chaque équipage devra verser une somme correspondant au montant des droits d’engagement et chaque participant, sa cotisation à l’association Air Aventures.
Le montant des frais individuels de participation est fixé par le Conseil d’Administration. Ces frais comprennent les prestations au sol (hébergement, transports, repas, réceptions) à partir du dîner la veille du départ et prennent fin le lendemain matin suivant le retour du rallye après le petit déjeuner. Les conditions financières de participation sont définies en fonction de la durée et du trajet du rallye. L’hébergement en chambre individuel ne pourra être assuré qu’aux escales où la capacité hôtelière le permet. Le calcul des frais de participation prend en compte cette contrainte.
Calendrier de versement :
– Droits d’engagement et cotisation à l’association de chaque participant au moment de l’inscription
– 40 % des frais individuels de participation au plus tard le 1er mai
– Le solde des frais individuels de participation au plus tard le 1er août.
En cas de modification imprévue au déroulement du Rallye (calendrier ou étape), Air Aventures assure la charge financière d’un seul changement de programme pendant 24 heures, sans frais
supplémentaires. Au- delà, une contribution sera demandée à chacun des équipages concernés.
Tout participant qui décide ou qui est contraint de se désister avant le départ du Rallye ou de quitter le Rallye avant le terme, ne peut prétendre à aucun remboursement de ses droits d’engagement. Il pourra bénéficier, en cas de force majeure, d’un remboursement partiel des frais de participation, diminué des frais engagés et des prestations déjà assurées. En tout état de cause, dès notification de son retrait du Rallye, l’équipage n’est plus placé sous la responsabilité de l’organisation et assume par lui-même la suite des opérations de retour qui le concernent. Il devra signer une décharge dégageant les organisateurs de toute responsabilité.
En cas d’annulation du Rallye par l’Association, pour quelque raison que ce soit et quelle qu’en soit la date, il est procédé au remboursement des sommes versées par les concurrents, après déduction des frais engagés pour la préparation du Rallye et des prestations déjà assurées.
Le Rallye Toulouse Saint Louis est organisée par l’association Air Aventures. Chaque participant au Rallye Toulouse Saint louis doit être membre de cette association. En accord avec l’article 7 des statuts, chaque membre de l’association doit verser une cotisation annuelle. Cette cotisation est acquise à l’association. Les membres ne peuvent pas prétendre à son remboursement même en cas d’annulation de leur faits ou de celui de l’association.
Chaque équipage a la possibilité de se faire parrainer. Les redevances éventuelles demandées par certains Etats pour affichage publicitaire sont à la charge de chaque équipage. Les
participants s’engagent à apposer sur leur aéronef les insignes du Rallye et, le cas échéant, de ses principaux partenaires. Ils doivent réserver à l’avant, et de part et d’autre du capot moteur, un
emplacement de 40 cm x 40 cm pour leur numéro de course. Les équipages autorisent Air Aventures à faire usage de leurs photos ou films sans contrepartie financière pour les besoins de promotion du rallye. Ces documents pourront lui être directement transmis ou pourront être récupérés par Air Aventures sur des supports audiovisuels existant du Web.
La participation au Rallye oblige chaque équipage au respect du présent règlement et de ses annexes. Air Aventures se réserve le droit de modifier tout ou partie de ce règlement en avisant les équipages par tout moyen approprié. Le présent règlement sera remis à chaque membre d’équipage et signé par le commandant de bord de chaque avion avant le départ du Rallye.
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